Cette mise à jour répond à la nécessité d'appliquer les exigences établies dans le Code des douanes de l'Union (CAU) et permettra une gestion plus efficace des déclarations de transit douanier entre les États membres de l'Union européenne et les autres pays concernés.
Le NCTSP5 vise à poursuivre le développement du système actuel de déclaration de transit transeuropéen et vise à adapter et harmoniser les connexions entre les différents systèmes électroniques, en facilitant l'automatisation des processus et la présentation de pré-déclarations lorsque les marchandises ne sont pas encore disponibles à la douane.
Un porte-parole de l'AEAT a souligné que « le système NCTSP5 mettra à jour les fonctionnalités existantes pour les adapter à la CAU, en introduisant de nouveaux outils qui amélioreront la facilitation des échanges et l'automatisation des processus ». Il a également ajouté que « ce système apportera une impulsion importante aux opérations douanières et de transit, en aidant les entreprises à répondre plus efficacement aux exigences en matière de données et de processus ».
L'AEAT a également souligné que la mise en œuvre du NCTSP5 facilitera la possibilité d'envoyer des pré-déclarations de transit, permettant aux entreprises de préparer et d'accélérer leurs procédures douanières avec un préavis plus long.
Détails du système :
Le nouveau système a introduit plusieurs nouvelles fonctionnalités, notamment :
- Adaptation des données de déclaration au modèle européen de données douanières (EUCDM).
- Harmonisation des messages du domaine externe au niveau de l'UE.
- Mise en œuvre d'une simplification du régime de transit pour les déclarations nécessitant moins de données.
Le NCTSP5 a une période de coexistence avec le système NCTSP4 qui se terminera le 11 mars 2024, date à laquelle NCTSP5 sera le seul système activé pour la gestion des déclarations de transit.
Cette mise en œuvre marque un progrès significatif pour l'AEAT et renforce l'engagement de l'Espagne en faveur de la numérisation et de l'optimisation des processus douaniers et de transit dans l'Union européenne.
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